Conditions générales


ASCV


Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'informer l'utilisateur des règles de fonctionnement de ce site.

Mentions légales :
Consultez notre page Mentions légales

Données personnelles :
Consultez notre page Politique de confidentialité

Propriété intellectuelle :
Aucune reproduction, même partielle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation du directeur de publication.

Liens hypertextes :
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.

Cookies :
Ce site utilise des cookies. Vous avez la possibilité d'accepter ou refuser ces cookies via le lien "Gestion des cookies" dans le pied de page de ce site.

Droit applicable :
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des biens et services proposés par ce site.

L'adhésion aux différentes sections de l'ASCV se prend entre le 1er septembre et le 31 août de l'année suivante, elle peut se faire à l'aide d'un bulletin d'inscription rempli manuellement et doit être accompagné du paiement de la section choisie par chèque ou espèce. Elle peut aussi s'effectuer en ligne en remplissant le formulaire sur le site de l'ASCV, le paiement est possible en ligne à l'aide d'une carte bancaire, le paiement est sécurisé.

L'adhésion en ligne nécessite une inscription sur la plate forme PEP'S UP, support du site de l'ASCV .

Il est possible de participer à une ou deux séances dans une section pour vérifier que votre choix est le bon avant de vous inscrire pour la saison.

Certaines sections permettent le paiement en trois fois à conditions de déposer les trois paiements sous forme de trois chèques qui seront déposés en début de chaque trimestre

Il peut arriver que des activités ponctuelles soient proposées avec un prix spécifique. Elles sont payables d'avance dans les mêmes conditions que l'adhésion aux sections.


Utilisation des services de la plateforme Pep's Up

Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.